Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Brice MONTESSUIT
/
PARLEMENTIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARLEMENTIA
Monsieur Brice MONTESSUIT

Numéro de dépôt :
4485595
Date de dépôt :
25/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2028
PARLEMENTIA de Brice MONTESSUIT

Présentation de la marque PARLEMENTIA

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2018 par monsieur Brice MONTESSUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARLEMENTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Brice MONTESSUIT domicilié(e) 39 Avenue Tinchant - 64210 - GUETHARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque PARLEMENTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARLEMENTIA arrivera à expiration en date du 25 septembre 2028.

Brice MONTESSUIT a également déposé les autres marques suivantes : PARLEMENTIA


Monsieur Brice MONTESSUIT - 39 Avenue Tinchant - 64210 - GUETHARY - France


AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Services de restauration ; services de snack-bars ; restauration à service rapide ; cafés-bars.